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Marques déposées par la société étrangère Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V
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V, SABATIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

V, SABATIER
Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1542045
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2029

Présentation de la marque V, SABATIER

Déposée le 7 juillet 1989 par la société étrangère Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V, SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V domicilié(e) Boogschutterstraat 52 - 7324 - BA APELDOORN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque V, SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V, SABATIER arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V a également déposé les autres marques suivantes : SABATIER TROMPETTE


Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V., Société de droit néerlandais - Boogschutterstraat 52 - 7324 - BA APELDOORN - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2126986 - Publication au BOPI 2009-03-25

Renouvellement sans limitation n°2128654 - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 12 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264057 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 25 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°498632 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402415 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-25

Inscription le 4 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753771 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719348 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

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